Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOUR HAUT BALETTE
FOURNIER ALAIN

Numéro de dépôt :
3210713
Date de dépôt :
13/02/2003
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
13/02/2023
CHATEAU TOUR HAUT BALETTE de FOURNIER ALAIN

Présentation de la marque CHATEAU TOUR HAUT BALETTE

Déposée le 13 février 2003 par la société FOURNIER ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU TOUR HAUT BALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la société FOURNIER ALAIN domicilié(e) Lieu dit “ Balette ” - 33350 - BELVES DE CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 348 830 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR FOURNIER Alain domicilié(e) Balette - 33350 - BELVES DE CASTILLON - France.

La marque CHATEAU TOUR HAUT BALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU TOUR HAUT BALETTE est expirée depuis le 13 février 2023.

FOURNIER ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : LA FOUR BALETTE , ALLINONE METAL TOUCH , LA SCALA , TERRE D'ECHANGES , PROGRELIUM , KAREL LE ROBOT , Les Sens de l'Art , une CREATION , FACIL' BRAISES , LA SCALA SEDUCTION PLAISIR DETENTE


FOURNIER ALAIN - Lieu dit “ Balette ” - 33350 - BELVES DE CASTILLON - France - SIREN 439348830


MR FOURNIER Alain - Balette - 33350 - BELVES DE CASTILLON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2013 n°2519073 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-17

Vin d'appellation d'origine contrôlée povenant de l'exploitation exactement dénommée « château tour haut balette »